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Marques déposées par Domaine FERNAND ENGEL
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Clos des Anges de Rorschwihr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos des Anges de Rorschwihr
Domaine FERNAND ENGEL, EARL

Numéro de dépôt :
3933651
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2022
Clos des Anges de Rorschwihr de Domaine FERNAND ENGEL

Présentation de la marque Clos des Anges de Rorschwihr

Déposée le 12 juillet 2012 par Domaine FERNAND ENGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos des Anges de Rorschwihr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est Domaine FERNAND ENGEL, EARL domicilié(e) 1 Route du Vin - 68590 - RORSCHWIHR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine FERNAND ENGEL, Mme BARIL Sandrine domicilié(e) 1 Route du Vin - 68590 - RORSCHWIHR - France.

La marque Clos des Anges de Rorschwihr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos des Anges de Rorschwihr est expirée depuis le 12 juillet 2022.

Domaine FERNAND ENGEL a également déposé les autres marques suivantes : Chapelle des Anges , Silberberg de Rorschwihr , E BY FERNAND ENGEL , Dôme des Anges , DOMAINE F ENGEL


Domaine FERNAND ENGEL, EARL - 1 Route du Vin - 68590 - RORSCHWIHR - France


Domaine FERNAND ENGEL, Mme BARIL Sandrine - 1 Route du Vin - 68590 - RORSCHWIHR - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Vins d'Appellation d'Origine Controlée.